jeudi 27 novembre 2014

Conseil d'Administration de l'AEFE - Paris, le 27 novembre 2014

Rentrée 2013 - Rentrée 2014 : 

UN QUART DE PROFESSEURS TITULAIRES EN MOINS

 10% d'augmentation des frais de scolarité


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Mexico : bilan de la mise en œuvre de la nouvelle convention.

La directrice présente un point de rentrée au Lycée franco mexicain :

31 titulaires sont présents pour le premier degré, 33 pour le second.
Toutes les disciplines sont représentées en titulaires.

Pas de hausse exagérée des frais de scolarité (environ 10%).

L’AEFE suit par ailleurs le projet de nouvelle école française à Mexico.
La nouvelle ambassadrice au Mexique est Maryse Bossière.
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Le projet en cours d'une nouvelle école à Mexico, avec une demande d'homologation, sera étudié en mai lors de la prochaine commission du MEN. Le poste suit de près ce dossier.
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Sources :
Comptes-rendus du CA du SNES et du SNUIpp



Une première observation sur l'augmentation des frais de scolarité : Le Comité de gestion ne s'était-il pas engagé à la conserver en-deçà de 5% ?

Une seconde remarque sur le nombre de titulaires en cette rentrée scolaire : de 86 (voire 87 si on compte le professeur expatrié de Sciences Physiques dont le poste a été supprimé) on passe à 64, soit une baisse de 26%. Où en est l'engagement de conserver la même proportion de professeurs titulaires ?


Pour mémoire :

"Les personnels sous contrat de résident avec l’AEFE qui quitteraient Mexico à la prochaine rentrée seront remplacés par de nouveaux personnels titulaires de l’éducation nationale française. Le Lycée travaille actuellement aux recrutements nécessaires.

Conformément aux dispositions du protocole tripartite Ambassade-Lycée-AEFE du 22 janvier, le conseil d’administration du Lycée franco-mexicain, AC, a prévu pour l’année scolaire 2014-2015 une augmentation de 5% des frais de scolarité, pourcentage inférieur à celui de l’indice des prix du secteur éducatif mexicain, et inférieur à l’augmentation des frais de scolarité de la plupart des écoles privées du District Fédéral."

Source :
http://www.legrandjournal.com.mx/categorie/la-une/message-a-la-communaute-des-parents-deleves-du-lfm


jeudi 9 octobre 2014

Avis favorable de la Cada sur la communication de la convention entre le lycée franco-mexicain de Mexico et l’AEFE

http://jeanyvesleconte.wordpress.com/2014/10/09/avis-favorable-de-la-cada-sur-la-communication-de-la-convention-entre-le-lycee-franco-mexicain-de-mexico-et-laefe/



Monsieur Jean-Yves LECONTE, sénateur représentant les Français établis hors de France, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 28 juillet 2014, à la suite du refus opposé par la directrice de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) à sa demande de communication d'une copie de la convention signée le 19 mars 2014 entre le lycée franco-mexicain de Mexico et l'AEFE.
La commission estime que la circonstance qu'une convention a été signée entre un établissement public français et une entité étrangère ne saurait, à elle seule, faire obstacle à la communication de cette convention sur le fondement des dispositions de la loi du 17 juillet 1978.

En vertu des dispositions du c) du 2 du I de l'article de cette loi, ne sont pas communicables les seuls documents administratifs dont la consultation ou la communication porterait atteinte à la conduite de la politique extérieure de la France. En l'espèce, il appartient à la directrice de l'AEFE d'établir qu'une telle communication porterait une telle atteinte.
La commission estime que ce document administratif, dont elle a pris connaissance, ne porte pas atteinte à la conduite de la politique extérieure de la France.  Il est communicable à toute personne qui en fait la demande, en application de l'article 2 de la loi du 17 juillet 1978. Elle émet donc un avis favorable.


vendredi 18 juillet 2014

Conseil d'Etablissement du 1er juillet

Si 60 collègues résidents et plus de 20 collègues actuellement en contrat local décident de quitter le LFM dès cette fin d'année, alors que pour la très grande majorité un départ ne faisait pas partie de leurs projets, c'est sans doute pour un certain nombre de raisons, graves (cf. les articles de ce blog), et pas uniquement financières.
 

par exemple :

30 avril - Curieux sites pour soutenir le LFM dans sa recherche de 60 professeurs titulaires 

http://snes-mexico.blogspot.fr/2014/05/30-avril-curieux-sites-pour-soutenir-le_1.html

 

 
Un autre au nom évocateur :
http://www.islam-contre-occident.com/le-lycee-franco-mexicain-cherche-des-enseignants/




Précisons que parmi les résidents, 13 préfèrent être en disponibilité l'année prochaine, quitte à se retrouver pour quelques-uns sans revenu salarial, pour le moment, quitte à être en contrat local sans détachement dans un autre établissement pour d'autres, plutôt que de poursuivre avec un détachement avec le LFM.
16 autres collègues résidents préfèrent rentrer et travailler en France plutôt que de rester au LFM, malgré pour la quasi totalité de ceux-là un conjoint et/ou des enfants mexicains.

Sans compter la cinquantaine de départs de l'année dernière.



Les articles précédents :
http://snes-mexico.blogspot.fr/search?updated-max=2014-07-18T13:59:00-07:00&max-results=300

Au 1er juillet, 67 recrutements de titulaires sur les 86 partants sont annoncés par la Proviseure lors du Conseil d'Etablissement (le procès verbal en indique 66).

Extrait :



Remplacer de toute urgence 60 enseignants titulaires et plus de 20 contrats locaux


snes.mexico@gmail.com


Après avoir dû recruter 50 nouveaux personnels pour la rentrée 2013 suite au départ massif d'employés en contrat local, le lycée est conduit, conformément à l'accord conclu avec l'AEFE pour un an, et renouvelable par reconduction expresse par les deux parties, à recruter 60 professeurs titulaires pour l'année scolaire 2014 - 2015 pour compenser la nouvelle vague de départs.


La proposition est celle d'un contrat local avec détachement : il n'est donc pas question ici de "TNR" (Titulaire Non Résident) puisqu'il n'y aura plus de résidents dans quelques semaines.
Ce contrat n'assure donc aucune priorité de quelque ordre que ce soit pour être recruté dans un établissement partenaire de l'Agence, que ce soit à Mexico ou ailleurs, à la fin de ce détachement.
Il n'y a aucune obligation pour aucune des parties, ni de la part du lycée, ni de la part de l'AEFE, à trouver un emploi à l'enseignant après cette période de deux ans.

De plus, si le lycée décide dans un an de rompre tout lien avec l'agence, il ne sera plus tenu de respecter cette proportion de titulaires, et peut licencier quand il veut un jeune recruté pour des raisons qui appartiendraient à l'établissement, la loi mexicaine ne prévoyant aucune indemnisation si la durée d'exercice est inférieure à un an. L'Agence n'a de son côté aucune obligation d'indemniser ni de recruter ces agents sur un autre établissement, même dans ce contexte de rupture unilatérale.

Si la décision de rupture est prise par l'Agence, idem, les enseignants recrutés de France pour la rentrée 2014 n'auront pas davantage de droits, et l'AEFE n'a aucun moyen de conserver les points d'ancienneté antérieurs : il faudra bien redémarrer à zéro dans son académie d'origine.


Le détachement est prévu pour être d'une durée de deux ans, tout comme le contrat.


- Que se passe-t-il si le néo-recruté décide de quitter le LFM au bout d'un an, quelles que soient ses raisons ?
L'AEFE refuse les mutations au sein de son réseau aux collègues résidents au cours de leur premier détachement de trois ans, même si un autre établissement venait à être intéressé par certain profil. Une disponibilité, un contrat local, ou un retour en France sont donc les seules possibilités de celui qui rompt au bout d'un an, en aucun cas un recrutement au sein du réseau en tant que résident ou expatrié. Sauf si le lycée rompt définitivement tout lien avec l'AEFE dès la rentrée 2015.

- En venant à Mexico, les points d'ancienneté pour les candidats exerçant en France sont remis à zéro. Donc au bout de deux ans, ça ne fera que 20 points d'ancienneté pour rentrer en France, certes dans l'académie d'origine. Et 10 seulement pour un retour au bout d'un an, que la décision soit prise par l'enseignant, ou qu'elle soit le résultat d'un non renouvellement de l'accord entre LFM et AEFE.

- Les contrats de deux ans sont une mesure transitoire : ils ont déjà été annoncés comme étant à revoir à la baisse passée cette période. De plus, personne ne peut garantir aujourd'hui un avenir sous contrat avec la France au bout de ces deux années. Si le lycée rompt définitivement les liens avec l'AEFE, aucune mesure de carte scolaire pour les agents ne pourra être envisagée, cela n'existe pas. Dans ce cas, une fin de mission est prononcée lors d'une commission parisienne, et l'agent rejoint son académie, sans indemnité ni compensation. Un retour à la case départ aux frais des personnels.

- En tout état de cause, le M.E.N. refuse les détachements à ses personnels qui ont exercé moins de trois années en France après leur stage.
"A l'AEFE, un enseignant qui n’a pas 3 ans d’ancienneté en tant que titulaire en France ne peut obtenir de détachement sauf s’il suit son conjoint (mariage ou PACS) ou s’il était auparavant recruté local dans le pays." (page 7 de http://www.snuipp.fr/IMG/pdf/brochure_hdf_site-2.pdf )



D'autre part, le contrat individuel signé par les deux parties doit être explicite pour éviter les déconvenues rapides suite à des promesses orales non tenues ; en particulier, de façon évidente, tous les éléments de rémunération doivent apparaître.

Un simple mail ne suffira pas, un membre de la direction bicéphale pouvant désengager la responsabilité du LFM en niant les promesses de l'autre partie. Par exemple, la direction française peut répondre que l'enseignant doit régler les problèmes salariaux et autres avec les ressources humaines - direction mexicaine. Ou encore, la direction mexicaine refuser (mais trop tard !) ce qu'aura pourtant promis la direction française quelques semaines auparavant.


- Le montant de la rémunération mensuelle (le même salaire brut qu'en France a été généralement promis, augmenté de l'ISVL actuellement perçue par les résidents).

Les contrats sont individuels, et on va demander aux collègues de ne "surtout pas le répéter", mais les meilleurs négociateurs ont d'ores et déjà obtenu :
40 000 pesos mensuels nets
la MGEN
la pension civile française
la gratuité des frais de scolarité pour leurs enfants.
Le flou demeure sur le billet d'avion annuel pour l'agent et sa famille.

Pour les autres, et surtout pour ceux qui arrivent :

- La rémunération, en pesos, tient-elle compte de l'évolution du taux de change ? Ces dernières années, on a connu un euro allant de 15 à 20 pesos.
30 000 pesos représentent donc de 1 500 à 2 000 euros.
20 000 pesos représentent actuellement un peu plus de 1 100 euros.

- La révision annuelle du salaire en fonction de l'inflation.

- Les indemnités (ISOE, professeur principal, la 1ère chaire ...).
1 700 pesos représentent 1 200 net, soit environ 70 euros au taux actuel.

- Le nombre d'heures hebdomadaires.

- Le nombre d'heures supplémentaires qui peut être imposé.

- La rémunération des heures supplémentaires.

- Le nombre annuel de jours de congé. Pour l'année scolaire 2014-2015, il ne devrait pas y avoir de problème. Quelle garantie que le LFM ne va pas choisir le calendrier mexicain à la rentrée 2015 ?

- La rémunération des projets, des formations aux nombreux collègues débutants, et des (éventuellement nombreuses ?) réunions.
400 pesos brut pour une réunion représente moins de 300 pesos impôts déduits, soit, pour disons trois heures, de 5 à 6 euros de l'heure.

- Le nombre de réunions obligatoires.
Cette année, des réunions pédagogiques obligatoires étaient programmées les 30 juin et 1er juilllet, soit après la fin officielle des cours. Les enseignants sont d'ores et déjà prévenus que l'année prochaine, la démobilisation des enseignants au collège sera effective à la date officielle de fin de saisie des notes du brevet, donc ne pas tenir compte de la date de fin des cours.
"Pour l’an prochain, la date de fin d’année scolaire du calendrier adopté en C.E. permettra sans doute de placer ces mêmes journées pédagogiques les lundi 29 et mardi 30 juin, sous réserve des dates fixées pour l’examen du brevet."


- L'obligation ou non de prendre en charge des enseignants en contrat local débutants, et combien - de nombreux enseignants seront débutants, il va donc falloir les accompagner dans les disciplines où il n'y aura pas d'expatrié. Quelle rémunération, considérer le nombre de visites de classe et de rencontres.


- La prise en charge des frais de visa : 4 800 pesos pour devenir résident permanent, ou 3 800 pesos annuels pour un visa temporaire. Le délai pour obtenir ce visa ?
S'assurer préalablement que si l'établissement s'occupe dudit visa, il prenne bien en charge les frais inhérents pour éviter de mauvaises surprises sur la fiche de paye.

- La prise en charge des éventuels frais de traduction de documents (livret de famille, extrait d'acte de naissance) qui pourraient être nécessaires pour obtenir le visa.

- La légalité de travailler sur le territoire mexicain en attendant le visa de travail, avec un simple visa de tourisme ? Quelles sont les démarches attendues pour obtenir le visa temporaire : faudra-t-il quitter le territoire mexicain pour les effectuer ? S'il est nécessaire de se rendre au Bélize ou à San Diego en octobre, qui prend les frais en charge ? Le voyage se fait-il en bus (durée...) ou en avion ? Pendant les congés ?

- Le montant de la prime d'installation. Y a-t-il également une prime d'aide au départ ? Est-elle valable si le départ se fait au bout d'une année, ou peut-on la récupérer seulement si on reste deux ans ?

- L'éventuel billet d'avion annuel : est-il également valable l'été du départ ?

- Les avantages "en nature" (chaussures, lunettes, etc.)

- Le coût de la CFE, de la complémentaire MGEN, et de la pension civile, et sa prise en charge (environ 400 euros par mois)

- Si on préfère économiser sur les assurances et choisir l'IMSS (sécurité sociale + "gastos mayores") : quelle protection en cas de rapatriement ? Quelle franchise en cas de maladie grave ou d'accident ? (elle est de l'ordre de plusieurs dizaines de milliers de pesos non remboursés par l'IMSS). A ceux qui n'ont pas l'expérience de l'expatriation, les consulats ont très peu de marge de manœuvre pour aider les ressortissants, et en aucun cas ne peuvent assumer le coût d'un rapatriement ni d'une hospitalisation onéreuse.
Pour des situations plus légères : se renseigner préalablement auprès de personnes vivant au DF sur la facilité ou non d'obtenir un RV, sur le lieu de ces consultations, et sur la qualité des soins offerts.
Pour les situations les plus bénignes, les consultations en supermarché défient toute concurrence.

- Y a-t-il un intérêt à cotiser pour la retraite mexicaine ?

- Le site où on sera amené à exercer, et si on peut refuser d'être affecté sur les deux (Polanco et Coyoacan).

- La hauteur de la prise en charge de la scolarisation de ses enfants (les frais de scolarité sont de 5 à 6 000 euros annuels, les collègues se voient promettre une exonération de 50 à 100 % selon la réussite de la négociation).

- L'obligation des contrats locaux à adhérer au syndicat mexicain unique est-elle étendue aux détachés ? Quel est le montant de cette adhésion ?

- Dans l'éventualité où l'enseignant décide de partir en juin 2015, touchera-t-il un salaire durant les deux mois d'été ?


Les candidats doivent savoir que l'imposition mexicaine est de plus de 25% du salaire brut au niveau de rémunération promis.
Un complément de revenu sur un compte en euro serait illégal, et bien entendu, toute rémunération est à déclarer auprès de l'Etat mexicain.
Idem pour une éventuelle prime d'installation de 3 à 5 000 euros qui devrait être déclarée, et donc se verrait être réduite de plus de 25 % à cause de l'imposition mexicaine.


Quoiqu'il en soit, pour venir travailler au Mexique, mieux vaut être dans la légalité :
posséder un permis de travail et ne pas exercer une activité rémunérée en tant que touriste, et déclarer tous ses revenus à l'état mexicain sans oublier les sommes versées en euros.


Dans la zone du lycée (Polanco, Irrigacion), les loyers ont explosé ces toutes dernières années, bien au-delà de l'inflation annuelle de 5%. Idem à la Condesa ou la Roma affectionnées par les jeunes collègues. Il devient donc assez difficile de trouver un logement pour moins de 12 000 pesos dans ces quartiers ; rien d'impossible, mais le lycée aide-t-il les nouveaux collègues dans leur recherche ?

Des apparts-hôtels existent près du lycée pour commencer, mais, même avec un tarif négocié, sont onéreux relativement aux salaires proposés. Donc bien s'assurer de l'aide éventuellement apportée (journées d'hébergement offertes par exemple), là encore, un écrit précis est préférable à une simple promesse orale.
Quant à l'aide éventuelle proposée pour trouver un logement, se renseigner sur les moyens mis en œuvre pour éviter de se retrouver à devoir verser près de la moitié de son salaire en loyer lorsqu'il ne sera plus possible de faire machine arrière.

En revanche, le coût de la vie - hors loyer - est plus accessible qu'en France.

Recherche sur la delegación Miguel Hidalgo :

http://www.segundamano.mx/distrito-federal/renta_inmuebles/miguel_hidalgo?ca=11_s&l=0&md=th&q=&cg=1040&w=1&ps=&pe=&ros=&roe=&ss=&se=&mun=300&ar=&et=0

Il faut bien entendu vérifier si le quartier meilleur marché qu'on pourrait envisager est considéré comme "sensible" ou non avant de s'y installer, et s'informer auprès de personnes qui connaissent bien le DF avant de s'engager (tous les quartiers de Miguel Hidalgo ne sont pas recommandables, et comme partout, attention aux arnaques immobilières).

http://www.ambafrance-mx.org/La-securite-au-Mexique
http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/conseils-aux-voyageurs/conseils-par-pays/mexique-12292/


Dans le sud, des logements agréables dans des quartiers tout aussi agréables offrent des loyers accessibles à un salaire unique. Mais les conditions de circulation font que les trajets en transport en commun (très bon marché) sont de plus en plus longs. La station de métro est à 25 minutes à pied du LFM, mais la ville est très grande, et il y a peu de stations.



Pour conclure, si 60 collègues résidents et plus de 20 collègues actuellement en contrat local décident de quitter le LFM dès cette fin d'année, alors que pour la très grande majorité un départ ne faisait pas partie de leurs projets, c'est sans doute pour un certain nombre de raisons, graves (cf. les articles de ce blog), et pas uniquement financières.

Précisons que parmi les résidents, 13 préfèrent être en disponibilité l'année prochaine, quitte à se retrouver pour quelques-uns sans revenu salarial, pour le moment, quitte à être en contrat local sans détachement dans un autre établissement pour d'autres, plutôt que de poursuivre avec un détachement avec le LFM.
16 autres collègues résidents préfèrent rentrer et travailler en France plutôt que de rester au LFM, malgré pour la quasi totalité de ceux-là un conjoint et/ou des enfants mexicains.

Sans compter la cinquantaine de départs de l'année dernière.

Et enfin, la première annonce connue de déconventionnement date de septembre, donc non, le déconventionnement n'est pas la conséquence des grèves de novembre.
"L’AEFE a reçu la demande officielle de déconventionnement  du lycée Franco Mexicain dès la rentrée de septembre 2014. Ce sujet est à l’ordre du jour du conseil d’administration ce vendredi 29 décembre."
Source :
http://www.francais-du-monde.org/2013/11/29/deconventionnement-du-lycee-franco-mexicain-une-decision-definitive/

Et pour visiter l'Amérique latine sur la durée, on peut penser au mi-temps annualisé !

Pour compléter, des recommandations sur le site du SNUipp :
http://www.snuipp.fr/Etablissements-homologues-la
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